Sans réseau collectif, l'assainissement individuel est obligatoire
Il existe deux types d'assainissement pour les particuliers : l'assainissement collectif (tout-à-l'égout) et l'assainissement individuel, également appelé assainissement non collectif. L'application de l'un ou l'autre système dépend du zonage d'assainissement appliqué à la parcelle concernée.
Assainissement individuel : usagers sans tout-à-l'égout
La plupart des habitations sont raccordées au réseau public de collecte des eaux usées. Celles qui ne le sont pas, sont dans l'obligation de traiter sur place leurs eaux usées, avant de les rejeter dans le milieu naturel.
Elles doivent donc s'équiper d'une installation individuelle de traitement des eaux domestiques, aussi appelé assainissement non collectif (ANC) ou autonome. Les installations d'ANC effectuent la collecte, le prétraitement, l'épuration, et le rejet des eaux usées par infiltration dans le sol ou par exutoire dans un cours d'eau.
Contrôle et diagnostic : obligatoires pour l'ANC
Si la maison est équipée d'un dispositif d'assainissement individuel, celui-ci doit être contrôlé par le Service public d'assainissement non collectif (SPANC) de la commune ou de l'EPCI (établissement public de coopération intercommunale).
Ces contrôles sont planifiés, mais si l'EPCI ou la commune compétente estiment qu'il y a pollution caractérisée, des travaux peuvent être imposés à tout moment pour la mise en conformité. De plus, l'assainissement individuel doit faire l'objet d'un diagnostic obligatoire lors de la revente de la maison.
Fonctionnement d'un assainissement individuel
On observe 3 étapes dans le fonctionnement d'un dispositif d'assainissement individuel :
- le prétraitement ;
- le traitement ;
- l'évacuation.
Le devenir des eaux usées | |
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Prétraitement par une fosse toutes eaux ou une fosse septique (pour les anciens ANC) |
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Traitement |
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Évacuation | Une fois traitées, les eaux traitées peuvent être :
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Assainissement individuel : les différentes filières
Il existe deux catégories de dispositifs d'assainissement individuel :
- les filières traditionnelles : elles utilisent le sol en place ou un sol reconstitué ;
- les filières agréées : plus récentes, elles sont autorisées par agrément ministériel.
Les filières traditionnelles sont les plus facilement utilisées si les contraintes de surface et de sol le permettent. Les filières agréées, souvent plus industrielles, sont aussi plus compactes (microstations).
À noter : le filtre planté est une filière agréée naturelle et écologique.
Fonctionnement d'un assainissement individuel
Voici un schéma du fonctionnement de l'assainissement individuel en filière traditionnelle :
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Aussi dans la rubrique :
Concevoir son projet d'assainissement individuel
Sommaire
- Comprendre l'assainissement non-collectif (ANC)
- S'informer sur le cadre légal de l'ANC
- Consulter le SPANC, acteur principal de l'ANC