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Assainissement individuel

Sans réseau collectif, l’assainissement individuel est obligatoire

Mis à jour le 20/07/2020

Temps de lecture estimé à 3 min

Rédigé par des auteurs spécialisés pagesjaunes

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Assainissement individuel
© Sebico
Concevoir son projet d'assainissement individuel

Sommaire.

  1. Assainissement individuel : usagers sans tout-à-l’égout
  2. Contrôle et diagnostic : obligatoires pour l’ANC
  3. Fonctionnement d’un assainissement individuel
  4. Assainissement individuel : les différentes filières
  5. Fonctionnement d’un assainissement individuel

Il existe deux types d’assainissement pour les particuliers : l’assainissement collectif (tout-à-l’égout) et l’assainissement individuel, également appelé assainissement non collectif. L’application de l’un ou l’autre système dépend du zonage d’assainissement appliqué à la parcelle concernée.

Assainissement individuel : usagers sans tout-à-l’égout

La plupart des habitations sont raccordées au réseau public de collecte des eaux usées. Celles qui ne le sont pas, sont dans l’obligation de traiter sur place leurs eaux usées, avant de les rejeter dans le milieu naturel.

Elles doivent donc s’équiper d’une installation individuelle de traitement des eaux domestiques, aussi appelé assainissement non collectif (ANC) ou autonome. Les installations d’ANC effectuent la collecte, le prétraitement, l’épuration, et le rejet des eaux usées par infiltration dans le sol ou par exutoire dans un cours d’eau.

Tant qu'on en parle
Traitement et pré-traitement des eaux usées
Assainissement individuel
© Sebico

Contrôle et diagnostic : obligatoires pour l’ANC

Si la maison est équipée d’un dispositif d’assainissement individuel, celui-ci doit être contrôlé par le Service public d’assainissement non collectif (SPANC) de la commune ou de l’EPCI (établissement public de coopération intercommunale).

Ces contrôles sont planifiés, mais si l’EPCI ou la commune compétente estiment qu’il y a pollution caractérisée, des travaux peuvent être imposés à tout moment pour la mise en conformité. De plus, l’assainissement individuel doit faire l’objet d’un diagnostic obligatoire lors de la revente de la maison.

Fonctionnement d’un assainissement individuel

On observe 3 étapes dans le fonctionnement d’un dispositif d’assainissement individuel :

  1. le prétraitement ;
  2. le traitement ;
  3. l’évacuation.
Le devenir des eaux usées
Prétraitement par une fosse toutes eaux ou une fosse septique (pour les anciens ANC)
  • Il s’agit d’éliminer les particules, matières solides ou graisses, des eaux usées collectées.
  • Pour cela, les eaux passent dans la fosse toutes eaux et éventuellement un bac à graisse.
Traitement
  • Une fois sorties de la fosse toutes eaux, les eaux doivent encore faire l’objet d’un traitement.
  • L’élimination de la pollution restante est assurée par l’action des micro-organismes contenus dans le sol ou dans un lit filtrant constitué de sable ou de zéolite.
  • Pour ce traitement, la fosse toutes eaux doit obligatoirement être complétée par un dispositif de traitement réglementaire : filtre à sable, lit d’épandage, filtre compact.
  • Certains dispositifs font le prétraitement et le traitement en même temps comme les micro-stations.
ÉvacuationUne fois traitées, les eaux traitées peuvent être :
  • dispersées dans le sous-sol en place au niveau de la parcelle, si sa perméabilité est comprise entre 10 et 500 mm/h ;
  • réutilisées pour l’irrigation souterraine des végétaux non destinés à la consommation humaine, sous réserve d’absence de stagnation en surface ou de ruissellement des eaux traitées ;
  • évacuées par puits d’infiltration autorisé par la commune sur la base d’une étude hydrogéologique.

Assainissement individuel : les différentes filières

Il existe deux catégories de dispositifs d’assainissement individuel :

  • les filières traditionnelles : elles utilisent le sol en place ou un sol reconstitué ;
  • les filières agréées : plus récentes, elles sont autorisées par agrément ministériel.

Les filières traditionnelles sont les plus facilement utilisées si les contraintes de surface et de sol le permettent. Les filières agréées, souvent plus industrielles, sont aussi plus compactes (microstations).

À noter

Le filtre planté est une filière agréée naturelle et écologique.

Fonctionnement d’un assainissement individuel

Voici un schéma du fonctionnement de l’assainissement individuel en filière traditionnelle :

La fosse toutes eaux
© Tous droits réservés FT Media
Tant qu'on en parle
Assainissement des eaux usées : comparatif

Nous pouvons, si vous le souhaitez, vous mettre en relation avec un ou plusieurs spécialistes de votre région. Ils pourront réaliser un devis gratuit et sans engagement.

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