Concevoir son projet d'assainissement individuel

Comprendre l'assainissement non-collectif (ANC)

• Qu'est-ce que l'assainissement non-collectif ?

S'informer sur le cadre légal de l'ANC

• Qu'est-ce que le zonage d'assainissement ?
• Qu'est-ce que le diagnostic assainissement ?
• Quelle réglementation pour l'assainissement non-collectif ?
• Permis de construire pour un assainissement non-collectif
• Loi assainissement
• Normes d'assainissement

Consulter le SPANC, acteur principal de l'ANC

• Le SPANC : rôle et contrôles
• Réglementation sur les contrôles ANC
• Redevance assainissement
• Certificat de conformité d’assainissement
• Contrôle d'entretien et de maintenance pour un assainissement autonome