Comprendre l’assainissement non-collectif (ANC)
- Assainissement individuel
Sans réseau collectif, l’assainissement individuel est obligatoire
S’informer sur le cadre légal de l’ANC
- Loi assainissement
- Normes assainissement
- Zonage d’assainissement
Avec le zonage, le particulier sait s’il doit se raccorder au réseau collectif ou non.
- Le diagnostic assainissement
Le diagnostic assainissement est obligatoire pour l’assainissement non collectif, au moment de la revente de la maison.
- Assainissement non-collectif
L’assainissement individuel doit suivre certaines règles.
- Assainissement non-collectif : à préciser sur le permis de construire
Consulter le SPANC, acteur principal de l’ANC
- Redevance assainissement
- Le SPANC
Le SPANC est un service indispensable à l’assainissement non collectif
- Contrôle assainissement non collectif
- Certificat de conformité d’assainissement
- Contrôle d’entretien et de maintenance pour un assainissement autonome