Attention ! Le terme « fosse septique » désigne dans le langage courant une fosse toutes eaux, la seule autorisée actuellement.
L'installation d'une fosse septique passe par plusieurs étapes dont l'évaluation de ses dimensions, le creusement et le coffrage, la ventilation et l'installation d'une pompe de relevage si c'est nécessaire.
Un bon dimensionnement permet un bon fonctionnement. En effet, les eaux usées doivent rester un temps minimum pour être prétraitées. C'est pourquoi :
- le volume d'une fosse toutes eaux ne peut être inférieur à 3 m3 ;
- sa hauteur doit permettre qu'il y ait au moins 1 mètre d'eau.
Dimensions d'une fosse : critères de calculs
Pour bien fonctionner une fosse toutes eaux doit être dimensionnée selon l'usage de l'habitation. Les dimensions d'une fosse toutes eaux peuvent être calculées en fonction du nombre d'utilisateurs prévus au quotidien, mais cette évaluation est assez peu fiable. Le nombre d'habitants peut changer après l'installation de la fosse :
- s'il y a plusieurs naissances ;
- si l'habitation est vendue à une famille plus nombreuse, etc.
La surface de la maison peut être prise en compte, mais elle peut également être parfois trompeuse. Le mieux est donc de se référer à ce que dit la loi.
Dimensionnement fosse septique : que dit la loi ?
L'arrêté du 7 mars 2012 publié au Journal officiel n° 0098 du 25 avril 2012, précise et modifie les prescriptions de la loi du Grenelle 2, relatives aux assainissements non-collectifs (ANC) inférieurs ou égaux à 20 équivalents habitants :
« Le dimensionnement de l'installation exprimé en nombre d'équivalents habitants est égal au nombre de pièces principales au sens de l'article R. 111-1-1* (devenu R. 111-2 en application du décret n° 2021-872 du 30 juin 2021) du Code de la construction et de l'habitation, à l'exception des cas suivants, pour lesquels une étude particulière doit être réalisée pour justifier les bases de dimensionnement :
- les établissements recevant du public, pour lesquels le dimensionnement est réalisé sur la base de la capacité d'accueil ;
- les maisons d'habitation individuelles pour lesquelles le nombre de pièces principales est disproportionné par rapport au nombre d'occupants. »
* Les pièces principales sont les chambres et le séjour.
En savoir plus : assainissement non collectif : réglementation
Évaluer les dimensions d'une fosse septique
Pour évaluer les dimensions d'une fosse septique, le mieux est de partir sur la base : nombre de pièces principales (PP) = nombre d'équivalent-habitant (EH). Cela correspond souvent au nombre réel d'habitants de l'habitation, même en cas de changement de propriétaire.
1 pièce principale = 1 équivalent-habitant
Le volume minimum d'une fosse toutes eaux est de 3 m3 (soit 3 000 litres) pour une maison comprenant jusqu'à 5 pièces principales : une fosse ne peut être plus petite. Les dimensions d'une fosse toutes eaux peuvent être évaluées grâce à un calcul simple :
- 3 m3 jusqu'à 5 pièces principales, soit 4 à 5 personnes ;
- 1 m3 par chambre supplémentaire.
| Nombre de pièces principales | Volume de la fosse |
|---|---|
| Jusqu'à 5 | 3 m3 |
| 6 | 4 m3 |
| Par pièce supplémentaire | + 1 m3 |
Cas particuliers
Dans certains cas, il est nécessaire de procéder à une étude particulière :
- pour un établissement recevant du public (un gîte par exemple) ;
- pour une maison ayant beaucoup de chambres et peu d'occupants permanents, mais des occupants occasionnels (enfants, petits enfants par exemple).
On peut considérer comme base la capacité d'accueil maximale et l'ajuster en la diminuant en fonction de l'occupation escomptée. Pour des bureaux ou ateliers, on compte généralement que 5 salariés équivalent à 1 pièce principale.
Bon à savoir : les professionnels peuvent vous aider pour dimensionner ces habitations.
Dimensionnement des autres dispositifs d'assainissement
Dans une installation d'assainissement non collectif, la surface disponible est déterminante pour le choix d'une filière. Les filières traditionnelles prennent en général plus de place que les filières agréées.
La surface disponible est celle dont on dispose sur son terrain, mais aussi la surface que l'on souhaite réserver à son installation. En effet, l'emplacement d'un dispositif d'assainissement individuel ne peut pas être utilisé à d'autres usages : pas de stationnement, pas de plantation d'arbres, pas de circulation.
Afin de dimensionner votre installation, voici deux tableaux récapitulatifs :
| Nombre de pièces principales | 4 | 5 | 6 | Pièce supplémentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| Volume fosse toutes eaux | 3 m3 | 3 m3 | 4 m3 | + 1 m3 | |
| Tranchées d'épandage surface mini 150 m² (en mètre linéaire) | 30 ml (3 tranchées de 10 ml) | 45 ml (3 tranchées de 15 ml) | 60 ml (3 tranchées de 20 ml) | + 15 ml | |
| Lit d'épandage surface mini 200 m² (en mètre linéaire) | 40 ml | 60 ml | 80 ml | 100 ml | |
| Filtre à sable non drainé à flux vertical | 20 m² | 25 m² | 30 m² | +5 m² | |
| Filtre à sable drainé à flux vertical | 20 m² | 25 m² | 30 m² | + 5 m² | |
| Tertre d'infiltration | Base (m²) | De 40 à 60* | De 60 à 90* | De 80 à 120* | + 30 m² |
| Sommet (m²) | 20 | 25 | 30 | + 5 | |
* selon perméabilité : si k < 30 : prendre le chiffre le plus grand ; si k > 30, prendre le chiffre le plus petit.
Attention : compter 25 m² de surface supplémentaire pour la fosse toutes eaux et les branchements entre prétraitement et traitement.
| Filières de traitement | Surface totale du dispositif hors FTE (fosse toutes eaux) | Observations (FTE = fosse toutes eaux) |
|---|---|---|
| Toilettes sèches | Aire de compostage : 30 m² | Avec une FTE |
| Filtre planté à roseaux | 6 à 8 m² par équivalent-habitant | Souvent utilisé sans FTE. Si FTE : surface réduite (2 à 3 m² par EH). |
| Filtre à coco | < 10 m² (1,3 m² par équivalent-habitant) | Après une FTE |
| Filtre septodiffuseur | De 5 à 16 m² | Après une FTE |
| Bambou | 50 m² (5 équivalent-habitant) | Réservé à l'assainissement semi-collectif |
| Lagunage | 11 m²/équivalent-habitant :
|
Réservé à l'assainissement semi-collectif |
| Micro-station | Moins de 10 m² sans FTE | Attention : certains systèmes (un peu moins compacts) utilisent une petite fosse toutes eaux |
| Filtre compact à Zéolithe | Entre 15 et 25 m² (dont 5 m² minimum pour le filtre) |
|
Attention : certains dispositifs comportent une fosse toutes eaux. Il faut alors compter 25 m² en plus de surface nécessaire. De même que, selon le type de sols, il est parfois nécessaire de prévoir une surface supplémentaire d'évacuation des eaux traitées.
Nous pouvons, si vous le souhaitez, vous mettre en relation avec un ou plusieurs spécialistes de votre région. Ils pourront réaliser un devis gratuit et sans engagement.
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Organiser ses travaux d'ANC
Sommaire
- Préalables à l'installation de son ANC
- Installer soi-même son système d'ANC
- Faire installer son dispositif d'ANC par un professionnel