Dépollution des sols

Un sol pollué a généralement abrité un ancien dépôt de déchets, à moins qu'il n'ait souffert d'infiltrations de substances polluantes. La présence de ces polluants dans la couche superficielle ou plus profonde du sol présente alors des risques de nuisances ainsi que des risques sanitaires. Révélée grâce à un diagnostic, la pollution nécessite de dépolluer en choisissant parmi les solutions celle qui correspond le mieux à la nature, à l’étendue et à la profondeur de la contamination. Alors, comment dépolluer un sol ?

Dépollution des sols et réglementation

Un sol pollué peut l’avoir été par d'anciennes pratiques sommaires d'élimination des déchets, des fuites ou épandages d’hydrocarbures ou de produits chimiques, mais il peut s’agir également de contaminations par retombées aériennes de rejets atmosphériques autour de certains sites sensibles.

Principe réglementaire

C’est lors de la cessation d’activité d’une entreprise que l'on découvre la majorité des cas de sols pollués. Selon le principe du « pollueur-payeur », il est toujours de la responsabilité de l’exploitant ou du dernier exploitant du site de s’assurer de l’absence de pollution du sol via un diagnostic. Lorsque ce dernier révèle une pollution avérée, il appartient alors au dernier exploitant de faire effectuer les opérations de dépollution.

La législation dicte l’obligation de diagnostic de dépollution afin de faciliter les acquisitions en vue de leur reconversion d'anciens sites industriels (ICPE ou Installation classée pour la protection de l’environnement) : « un terrain sur lequel une installation soumise à autorisation a été exploitée ne peut être vendu sans que le vendeur informe par écrit l'acheteur de cette exploitation et des dangers ou inconvénients importants qui en résultent ». Ainsi tout arrêt d'une activité industrielle doit s'accompagner d'une remise en état du site, de manière telle qu'il ne représente plus de risques pour la santé publique et l'environnement.

Textes officiels de référence

Les obligations en matière d’étude (diagnostic pollution des sols) et de dépollution se trouvent notamment dans :

• les circulaires du 3 et 18 avril 1996 qui prévoient la réalisation de l’étude des risques et du diagnostic pollution des sols ;
• la circulaire du 10 décembre 1999 qui donne les principes destinés à fixer les objectifs de réhabilitation des sites pollués ;
• et surtout la circulaire du 8 février 2007 relative aux sites et sols pollués - Modalités de gestion et de réaménagement des sites pollués.

Les techniques de dépollution des sols

Des objectifs variables selon la destination du site

Le principe de la dépollution des sols consiste à fixer les objectifs de réhabilitation du sol d’un site pollué selon l'usage envisagé par son nouveau propriétaire. Ce principe s’appuie sur l'idée selon laquelle le problème principal n’est pas tant celui de la présence d’une pollution du sol, mais l’impact potentiel ou avéré de cette pollution sur l'homme ou sur l'environnement, qu'il convient d'éliminer.

Il n’est donc pas établi de valeurs génériques définissant la qualité des sols : c’est en fonction de la destination du site (agricole, industrielle, forestière, parc, école, résidence…) qu’il faudra atteindre une qualité acceptable d'un point de vue sanitaire (y compris pour les enfants, mais aussi la ressource en eau).

Les méthodes de dépollution

Selon le degré de pollution, sa nature, sa profondeur dans le sol, mais surtout en fonction de l’usage ultérieur du site pollué, la dépollution des sols sera donc conduite en suivant l'une des quatre techniques suivantes.

• Le traitement sur site sans excavation. Il s’agit d’extraire les polluants par dégazage sous vide, lavage à l'eau et soutirage, lavage à la vapeur..., puis de traiter éventuellement la nappe polluée par pompage, épuration en station locale et réinjection de l'eau épurée. Ces opérations sont ensuite complétées par une stabilisation physique, une neutralisation chimique des terres et un traitement biologique activant la dégradation biologique des résidus.
• Les traitements sur site après excavation. Ils consistent en l’extraction des polluants sur site et des opérations in situ de lavage, traitements physico-chimiques et biologiques, élimination des résidus par incinération...
• Le confinement sur site, avec ou sans extraction. Cette technique consiste à limiter la dispersion des polluants par confinement du site, avant d’extraire les quantités de terre polluée puis de reboucher l’excavation par un remblai sain. Puis on recouvre le site d’une protection limitant le lessivage et l’emport de résidus de polluants dans les eaux de surface et les eaux souterraines.
• Les traitements hors site par extraction. Il s’agit alors d’extraire puis d’évacuer hors du site les déchets et matières polluées avant leur élimination dans des unités de traitement spécifique de sols pollués.

Prix de la dépollution des sols

À qui faire appel ?

Il y a en France plus de 600 entreprises spécialisées dans la dépollution des sols. Afin d'en choisir une et en fonction des études effectuées (IEM et Plan de gestion), il est conseillé de se rapprocher de l’ADEME (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie), qui fournira les coordonnées des entreprises agréées.

Estimation du coût

Parce que chaque cas de dépollution des sols est particulier (nature des polluants, extension de la pollution et surtout destination du terrain après dépollution), il est très difficile d’indiquer un coût pour une technique de dépollution : celle-ci dépend des caractéristiques géologiques du sol et du site, de la concentration initiale en polluants et des objectifs de réhabilitation. De plus, et bien évidemment, ces coûts varient avec la taille du chantier (surface et profondeur), ainsi qu’en fonction des délais admissibles pour la dépollution et la réhabilitation. Dernier point à prendre en compte : les possibilités de traitement in situ et ex situ des différents polluants et les frais de transport éventuels.

En règle générale, des techniques simples (compostage, confinement, lavage, oxydation, stabilisation…) de dépollution du sol sur site reviennent (pour chacune) à moins de 200 € la tonne de sol traité. Il faut compter davantage pour des techniques plus complexes comme la mise en solution avec extraction par processus chimique (jusqu’à 1 200 € la tonne). Soit depuis moins de 50 €/m² traité jusqu’à plus de 500 €/m².

Lorsqu’il faut traiter également des eaux polluées, le coût des traitements de l’eau s’additionnent à ceux des traitements du sol. Ces coûts se mesurent au m³ traité depuis 40 €/m³ jusqu’à plus de 120 €/m³ en fonction de la technique employée.